Pour des occasions particulières comme un mariage, une naissance, un anniversaire, ..., pour la sensibilisation ou juste pour le geste, vous pouvez offrir un certificat de parrainage de ruche à la personne de votre choix. Son nom sera inscrit sur le certificat (papier A5, issu de forêts gérées durablement), ainsi que la position GPS de la zone d'installation et le numéro de la ruche. Nous envoyons, dans un délai de 2 semaines, le certificat à l’adresse indiquée. C'est un geste simple et original pour partager des valeurs en faveur de la protection de la nature.
Que vous souhaitiez parrainer une ruche à votre nom ou offrir le certificat vous devez inscrire vos noms, prénoms et coordonnées complètes (Email, Adresse, Code Postal, Ville) en tant que donateur ! Ils permettent l'édition du reçu fiscal attestant du versement de votre don à Coeur de Forêt (réduction d'impôt à hauteur de 66% du montant du don).
Le certificat est ensuite entièrement personnalisable :
-
noms et prénoms à inscrire sur le certificat,
-
date spécifique lors des occasions particulières (mariage, naissance, baptême, ...),
-
adresse d'envoi du certificat si elle est différente de l'adresse du donateur (2ème volet du formulaire, dernier encart)
-
mot d'accompagnement rédigé sur une carte postale à part.
Pour des occasions particulières comme un mariage, une naissance, un anniversaire, ..., pour la sensibilisation ou juste pour le geste, vous pouvez offrir un certificat de parrainage de ruche à la personne de votre choix. Son nom sera inscrit sur le certificat (papier A5, issu de forêts gérées durablement), ainsi que la position GPS de la zone d'installation et le numéro de la ruche. Nous envoyons, dans un délai de 2 semaines, le certificat à l’adresse indiquée. C'est un geste simple et original pour partager des valeurs en faveur de la protection de la nature.
Que vous souhaitiez parrainer une ruche à votre nom ou offrir le certificat vous devez inscrire vos noms, prénoms et coordonnées complètes (Email, Adresse, Code Postal, Ville) en tant que donateur ! Ils permettent l'édition du reçu fiscal attestant du versement de votre don à Coeur de Forêt (réduction d'impôt à hauteur de 66% du montant du don).
Le certificat est ensuite entièrement personnalisable :
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-
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-
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CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE
ARTICLE 1. INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site www.coeurdeforet.com est édité par :
L’Association Le site https://www.coeurdeforet.com, dont le siège siège social est situé à l'adresse suivante :
27 rue des mastraits 93160 Noisy le Grand, et immatriculée au registre suivant :
SIRET : 499087070 00037.
Téléphone : 0145929223/ Adresse e-mail : contact@coeurdeforet.com.
Le directeur de publication du site est : Alice GONTIER.
Le site www.coeurdeforet.com est hébergé par :
OVH, dont le siège est situé à l'adresse :
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Contact : https://www.ovhcloud.com/fr/contact/.
ARTICLE 2. PRÉSENTATION DU SITE
Le site https://www.coeurdeforet.com a pour objet :
-
Présenter l’association Cœur de Forêt,
-
Informer sur les activités menées par l’association et ses partenaires,
-
Diffuser des articles traitant de l’actualité de l’association, ainsi que des enjeux environnementaux,
-
Lever des fonds auprès du grand public et des entreprises pour la mise en œuvre des actions de l’association,
-
Vendre des produits au bénéfice de l’association,
ARTICLE 3. CONTACT
Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse e-mail suivante: contact@coeurdeforet.com ou adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à :
Le site https://www.coeurdeforet.com - 27 rue des mastraits 93160 Noisy le Grand
ARTICLE 4. ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION
L'accès et l'utilisation du site sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
L'éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s'adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.
Il est donc conseillé à l'utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessible à tout moment sur le site. En cas de désaccord avec les CGU, aucun usage du site ne saurait être effectué par l'utilisateur.
ARTICLE 5. ACCÈS ET NAVIGATION
L'éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l'accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jour, des modifications de son contenu ou tout autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.
La connexion et la navigation sur le site https://www.coeurdeforet.com valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d'Utilisation, quelques soient les moyens techniques d'accès et les terminaux utilisés.
Les présentes CGU s'appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.
ARTICLE 6. GESTION DU SITE
Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :
-
Suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internaute ;
-
Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
-
Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
ARTICLE 7. SERVICES RÉSERVÉS AUX UTILISATEURS INSCRITS
1. INSCRIPTION
L'accès à certains services est conditionné par l'inscription de l'utilisateur.
L'inscription et l'accès aux services du site sont réservés exclusivement aux personnes physiques capables, ayant rempli et validé le formulaire d'inscription disponible en ligne sur le site https://www.coeurdeforet.com, ainsi que les présentes Conditions Générales d'Utilisation.
Lors de son inscription, l'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, sincères et à jour sur sa personne et son état civil. L'utilisateur devra en outre procéder à une vérification régulière des données le concernant afin d'en conserver l'exactitude.
L'utilisateur doit ainsi fournir impérativement une adresse e-mail valide, sur laquelle le site lui adressera une confirmation de son inscription à ses services. Une adresse de messagerie électronique ne peut être utilisée plusieurs fois pour s'inscrire aux services.
Toute communication réalisée par Le site www.coeurdeforet.com et ses partenaires est en conséquence réputée avoir été réceptionnée et lue par l'utilisateur. Ce dernier s'engage donc à consulter régulièrement les messages reçus sur cette adresse e-mail et à répondre dans un délai raisonnable si cela est nécessaire.
Une seule inscription aux services du site est admise par personne physique.
L'utilisateur se voit attribuer un identifiant lui permettant d'accéder à un espace dont l'accès lui est réservé (ci-après "Espace personnel"), en complément de la saisie de son mot de passe.
L'identifiant et le mot de passe sont modifiables en ligne par l'utilisateur dans son Espace personnel. Le mot de passe est personnel et confidentiel, l'utilisateur s'engage ainsi à ne pas le communiquer à des tiers.
Le site www.coeurdeforet.com se réserve en tout état de cause la possibilité de refuser une demande d'inscription aux services en cas de non-respect par l'utilisateur des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
2. DÉSINSCRIPTION
L'utilisateur régulièrement inscrit pourra à tout moment demander sa désinscription en se rendant sur la page dédiée dans son Espace personnel. Toute désinscription du site sera effective immédiatement après que l'utilisateur ait rempli le formulaire prévu à cet effet.
3. SUPPRESSION DE L'ESPACE PERSONNEL À L'INITIATIVE DE L'ÉDITEUR DU SITE
Il est porté à la connaissance de l'utilisateur que l'éditeur se réserve le droit de supprimer l'espace personnel de tout Utilisateur qui contreviendrait aux présentes conditions d'utilisation, et plus particulièrement dans les cas suivants :
-
Si l'utilisateur fait une utilisation illicite du site ;
-
Si l'utilisateur, lors de la création de son espace personnel, transmet volontairement des informations erronées au site ;
-
Si l'utilisateur n'a pas été actif sur son espace personnel depuis au moins un an.
Dans le cas où l'éditeur déciderait de supprimer l'espace personnel de l'utilisateur pour l'une de ces raisons, celle-ci ne saurait constituer un dommage pour l'utilisateur dont le compte a été supprimé.
Cette suppression ne saurait constituer une renonciation aux poursuites judiciaires que l'éditeur pourrait entreprendre à l'égard de l'utilisateur étant contrevenu à ces règles.
ARTICLE 8. RESPONSABILITÉS
L'éditeur n'est responsable que du contenu qu'il a lui-même édité.
L'éditeur n'est pas responsable :
-
En cas de problématiques ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu'il soit ;
-
Des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l'utilisation ou des difficultés d'utilisation du site ou de ses services ;
-
Des caractéristiques intrinsèques de l'Internet, notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant ;
-
Des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu'il en ait pris dûment connaissance au sens de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et la Loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard de traitement de données à caractère personnel.
Par ailleurs, le site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, et l'actualité des informations qui y sont diffusées.
L'utilisateur est responsable :
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De la protection de son matériel et de ses données ;
-
De l'utilisation qu'il fait du site ou de ses services ;
-
S'il ne respecte ni la lettre, ni l'esprit des présentes CGU.
ARTICLE 9. LIENS HYPERTEXTES
Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d'autres sites internet sur lesquels Cœur de Forêt n'exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisés par l'éditeur, celui-ci décline tout responsabilité quant aux contenus qu'il est possible de trouver sur ces sites.
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ARTICLE 10 : CONFIDENTIALITÉ
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ARTICLE 12. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
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