MENTIONS LÉGALES DU SITE

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.coeurdeforet.com les présentes mentions légales.

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ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. Editeur du site

Le site Coeur de Forêt est édité par :

Cœur de Forêt

ayant son siège social à l'adresse suivante : 27 rue des mastraits 93160 Noisy le Grand, et immatriculée au numéro suivant : W941000981.

Téléphone : +33 (0)1 45 92 92 23

Adresse e-mail : contact@coeurdeforet.com

ci-après " l'Éditeur "

B. Directeur de publication

Le Directeur de publication est :

Alice GONTIER

Adresse e-mail de contact : contact@coeurdeforet.com

ci-après " le Directeur de publication "

C. Hébergeur du site

Le site Coeur de Forêt est hébergé par :

OVH

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Contact : https://www.ovhcloud.com/fr/contact/.

ci-après " l'Hébergeur "

D. Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Coeur de Forêt.

ci-après les " Utilisateurs "

ARTICLE 2 - ACCESSIBILITÉ

Le site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d'impossibilité d'accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 –  COPYRIGHT ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Tous droits réservés. La reproduction du contenu de ce site web, en tout ou en partie, est interdite sans la permission écrite de l’auteur (sauf mention particulière). Ceci constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. A noter que, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.

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ARTICLE 4 –  LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

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ARTICLE 5 - CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : contact@coeurdeforet.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

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